Introduction

Alors que le monde se dirige à grands pas vers des émissions nettes nulles d’ici 2050, la gestion du carbone est devenue un élément essentiel des stratégies crédibles de lutte contre le changement climatique. Bien que l’énergie propre et l’électrification aient fait des progrès significatifs, elles ne peuvent pas éliminer les émissions de tous les secteurs. Les industries lourdes telles que le ciment, l’acier, l’aviation et l’hydrogène à base de combustibles fossiles restent particulièrement difficiles à décarboniser.

Les technologies de gestion du carbone, en particulier le captage, l’utilisation et le stockage du carbone (CCUS), offrent des solutions viables pour ces émissions difficiles à éliminer. Selon l’Agence internationale de l’énergie, la capacité de CCUS doit être multipliée par plus de 120 d’ici à 2050 pour capturer au moins 4,2 gigatonnes de CO₂ par an. Cette ampleur souligne le rôle essentiel de la gestion du carbone dans la réalisation des objectifs climatiques mondiaux.( Source )

Ces dernières années, l’ambition climatique s’est intensifiée, de nombreux pays légiférant sur des objectifs d’émissions et accélérant l’adoption de technologies à faible teneur en carbone. Pourtant, la gestion du carbone est restée à la traîne en termes de réduction des coûts et de déploiement. Sans elle, 15 à 20 % des émissions mondiales ne seront pas traitées.

Aujourd’hui, la gestion du carbone n’est plus une mesure complémentaire, elle est traitée comme une infrastructure stratégique. Les politiques, les investissements et l’innovation convergent pour favoriser cette évolution. Pour les entreprises comme pour les gouvernements, l’intégration de la gestion du carbone est essentielle non seulement pour la conformité, mais aussi pour la résilience, la compétitivité et la crédibilité environnementale à long terme.

Sections

• Principaux enseignements
  • Tendances mondiales en matière de dépôt et domination de la Chine
  • Le captage et l’utilisation du carbone dominent les technologies pour lesquelles des brevets ont été déposés dans le secteur
  • La Chine prend les devants
  • Acteurs clés – Qui mène la course à l’innovation ?
  • Faits marquants pour le Canada : Lacunes dans la propriété des brevets
• Chaîne de valeur
• Risque et stratégie de propriété intellectuelle pour les PME

Le rapport du CAI se penche sur les tendances en matière de brevets et de marché qui façonnent le secteur de la gestion des émissions de carbone.

Le rapport « Carbon Management IP Intelligence Report » du CAI explore cet écosystème en pleine évolution, offrant une vue approfondie du paysage concurrentiel et des tendances en matière d’innovation dans les domaines du captage, de l’utilisation et du stockage du carbone (CCUS), du transport et des technologies habilitantes.

45 240 familles de brevets (91 526 brevets) ont été analysées pour ce rapport. Ces dépôts de brevets ont été classés en différentes technologies à l’aide d’une taxonomie structurée, comme illustré ci-dessous :

Fig. 1.1 Taxonomie technologique pour la gestion du carbone

Principaux enseignements

Tendances mondiales en matière de dépôt et domination de la Chine

L’analyse du CAI s’appuie sur un solide ensemble de données de 91 526 brevets, offrant une vue d’ensemble du paysage mondial de la propriété intellectuelle en matière de gestion du carbone. Depuis 2005, les dépôts de brevets dans ce secteur n’ont cessé d’augmenter, avec une forte poussée entre 2020 et 2022, reflétant l’urgence croissante de l’action climatique et de la décarbonisation de l’industrie.

Le captage et l’utilisation du carbone dominent les technologies pour lesquelles des brevets ont été déposés dans le secteur.

Les technologies de capture du carbone dominent le secteur, représentant environ 78 % du nombre total de brevets déposés, ciblant principalement les méthodes de capture par absorption à partir d’une source ponctuelle. Les technologies d’utilisation du carbone sont également en plein essor, notamment en ce qui concerne la conversion du CO₂ en

• Produits chimiques (7 032 familles de brevets)
• Produits biologiques (2 338)
• Matériaux de construction (1 739)

Le stockage du carbone représente moins de 10 % des dépôts, ce qui indique que l’accent est moins mis sur l’innovation.

La Chine prend les devants

La Chine s’est rapidement imposée comme le leader incontesté de l’innovation en matière de gestion du carbone :

• 24 101 familles de brevets ont été déposées entre 2005 et 2022, soit 53 % des dépôts mondiaux.
• L’année 2022 a été une année record, avec 5 267 dépôts au niveau mondial – la Chine a contribué à hauteur de 3 555 dépôts, soit près de 68 % du total cette année-là.
• Les États-Unis et le Canada suivent avec respectivement 6 076 et 3 387 familles de brevets.

Cette domination est encore renforcée par la présence de Sinopec (China Petroleum and Chemical Corporation), premier cessionnaire original du secteur et détenteur des brevets les plus actifs au niveau mondial. Le moteur de l’innovation en Chine est alimenté par une politique climatique agressive, des stratégies d’investissement nationales et une forte insistance sur le leadership en matière de propriété intellectuelle industrielle.

Acteurs clés – Qui mène la course à l’innovation ?

Outre Sinopec, d’autres géants mondiaux de l’industrie façonnent activement ce secteur :

Leurs vastes portefeuilles de brevets témoignent d’un engagement profond et à long terme en faveur des technologies de décarbonisation.

Faits marquants pour le Canada : Lacunes dans la propriété des brevets 

Contrairement aux tendances mondiales, l’activité des brevets de gestion du carbone au Canada a suivi une trajectoire unique, déclinant régulièrement de 2009 à 2018, pour revenir aux niveaux de dépôt de 2005. Ce ralentissement peut refléter une orientation politique vers une reprise économique à court terme après la crise financière mondiale de 2008. Au Canada, 3 387 familles de brevets ont été déposées dans ce secteur, alors que les entreprises canadiennes ne détenaient que 497 familles de brevets déposées à l’échelle mondiale, ce qui témoigne d’un positionnement plus faible en matière de propriété intellectuelle.

La plupart des dépôts de brevets au Canada, 2 599 familles de brevets, représentaient près de 76 % du total des dépôts au Canada. Ces dépôts étaient axés sur les technologies de capture du carbone, ce qui reflète la tendance mondiale dans ce domaine.

Les entreprises canadiennes accusent un retard considérable par rapport à leurs homologues internationaux en matière de propriété de brevets. Iogen Corp est en tête au niveau national, mais ne détient que 26 familles de brevets au niveau mondial. Par rapport aux principaux acteurs mondiaux, une présence limitée en matière de propriété intellectuelle expose les entreprises canadiennes à des risques importants : manque à gagner sur les licences, accès réduit au marché et vulnérabilité à la contrefaçon ou à l’exclusion par des concurrents disposant de portefeuilles plus étoffés.

Fig. 1.4 Principaux déclarants canadiens – Gestion du carbone

Risque et stratégie en matière de PI pour les PME 

L’examen des portefeuilles de brevets d’acteurs clés tels que Mitsubishi, Air Liquide, Linde et Exxon Mobil peut donner un aperçu des stratégies de propriété intellectuelle fructueuses ainsi que des risques associés à cet espace. Il s’agit d’acteurs mondiaux bien positionnés dans le domaine de la gestion du carbone, qui disposent de vastes portefeuilles et de produits couverts par des brevets. Ces acteurs figurent également parmi les principaux déposants de brevets pour les différentes technologies de gestion du carbone, comme indiqué dans les sections précédentes.

Développement du portefeuille de brevets : Efforcez-vous de constituer un solide portefeuille de brevets qui protège vos innovations et dissuade vos concurrents. Sans un important portefeuille de brevets, une petite entreprise impliquée dans un litige de propriété intellectuelle avec une grande entreprise n’a généralement pas l’effet de levier que procure la possibilité de contre-attaquer. L’objectif principal du portefeuille de le CAI est de fournir des brevets qui peuvent être utilisés contre des entreprises ayant de grands portefeuilles et qui présentent un risque pour les entreprises membres. Pour en savoir plus sur le portefeuille de brevets de le CAI, cliquez ici.

Considérations géographiques : Évaluer les droits de brevet pays par pays, car les lois sur les brevets et les pratiques d’application varient d’une juridiction à l’autre. Un produit ou un service couvert par un brevet dans un pays peut ne pas l’être dans un autre, car un brevet similaire peut ne pas exister ou être actif ailleurs, et les revendications peuvent avoir une portée différente.

Stratégie et propriété en matière de propriété intellectuelle : Donnez la priorité à la protection de votre propriété intellectuelle et mettez en place des stratégies pour en augmenter la valeur. Ces mesures constituent un bon point de départ pour accroître votre liberté d’action. Le programme de perfectionnement en matière de propriété intellectuelle du CAI permet aux entreprises d’élaborer et de maintenir des stratégies de propriété intellectuelle et de données solides, évolutives et tournées vers l’avenir.

Pour un aperçu complet de ces stratégies et d’autres stratégies de propriété intellectuelle, y compris des données détaillées sur les brevets et le marché concernant les acteurs clés, les tendances et les considérations juridictionnelles, veuillez consulter le rapport complet.