Catalogue des cours : Gestion de la PI
Une solide culture de la propriété intellectuelle est un élément clé des entreprises prospères. Elle crée un milieu de travail propice à l’innovation, où les employés, la direction et les administrateurs travaillent main dans la main pour favoriser un écosystème où les nouvelles idées, les nouveaux concepts et les nouveaux processus sont bienvenus, où le travail est axé sur les solutions et où la diversité des points de vue est valorisée. Elle crée également un environnement où les employés comprennent leur rôle dans la protection des informations confidentielles et des secrets de commerce de leur entreprise grâce à une sécurité des données rigoureuse, à la conformité informatique, à la réduction des risques, et plus encore. Alors, comment créer et favoriser une culture de la propriété intellectuelle?
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | La PI dans votre entreprise : culture de la propriété intellectuelle | La culture donne le ton à ce qui se passe dans une entreprise : l’innovation et la croissance sont plus importantes dans les entreprises où la créativité est la bienvenue et où les employés ont le sentiment que leurs idées sont appréciées et prises en compte. Ce module est conçu pour vous aider à comprendre ce que signifie avoir une culture de la PI, à identifier les étapes de la création d’une politique de propriété intellectuelle, à décrire comment créer une culture de la PI et à fournir des exemples de processus de PI que vous pouvez mettre en œuvre. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Comment mettre en place une culture de propriété intellectuelle et pourquoi ? | Cette ressource fournit une série de conseils rapides sur ce que signifie la création d’une culture de la PI dans votre entreprise, sur les raisons pour lesquelles la promotion d’une culture de la PI aidera vos employés à mieux comprendre la stratégie globale et l’écosystème d’innovation de l’entreprise et à y contribuer, et sur la manière dont la création d’une culture de la PI peut aider votre entreprise à éviter les pièges juridiques courants, notamment la divulgation accidentelle, les cyberincidents, et bien plus encore. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Considérations clés pour la création d’une politique de propriété intellectuelle de base – Guide, modèle et exemple | Une politique de propriété intellectuelle fournit aux employés et aux sous-traitants des directives sur le traitement de la propriété intellectuelle au sein de l’organisation. Elle est le préalable à la création d’une culture saine de la propriété intellectuelle. Une politique claire de propriété intellectuelle vous permet de mieux soutenir la création, l’utilisation, la gestion et la protection de la propriété intellectuelle. Utilisez cette ressource pour vous aider à élaborer une politique de propriété intellectuelle adaptée aux besoins de votre entreprise. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Votre travail et la PI: ce que chaque employé doit savoir | Ce guide aide les employés à comprendre ce qu’est la propriété intellectuelle (PI), comment elle se manifeste dans leur travail quotidien et pourquoi elle est importante pour l’entreprise. Il leur fournit les connaissances pratiques nécessaires pour reconnaître, utiliser, partager et protéger la PI de manière responsable dans le cadre de leurs fonctions. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Introduction à la gestion des documents relatifs à la PI dans un contexte hors contentieux | Ce document présente les meilleures pratiques en matière de gestion de la documentation relative à la PI dans un contexte hors contentieux, en mettant l’accent sur des systèmes de gestion de documents sécurisés et organisés visant à valoriser et à protéger la valeur de propriété intellectuelle. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Création d’une politique de propriété intellectuelle avancée | Ce document complète la liste de contrôle de base du CAI en matière de PI et aide les petites et moyennes entreprises (PME) à protéger leur PI, à éviter les erreurs courantes et à favoriser leur croissance future. Les PME peuvent adapter leur politique de PI à leurs besoins spécifiques. Les clauses proposées constituent un guide complet, et les organisations peuvent choisir uniquement celles qui leur sont pertinentes. | EN / FR | 3 |
| Module | Votre travail et la PI – Ce que tout employé doit savoir | La PI fait partie intégrante du travail quotidien. Ce cours présente les principes fondamentaux de la PI, explique comment identifier et protéger les actifs précieux de l’entreprise, et offre des conseils pratiques sur la façon de créer, de partager, d’utiliser et de protéger l’information de manière responsable. | EN / FR | 1 |
Ces ressources sont conçues pour offrir une grande souplesse. Que vous proposiez un apprentissage à votre propre rythme, une formation animée par un formateur ou que vous souhaitiez renforcer des concepts clés, vous pouvez les utiliser séparément ou ensemble pour soutenir le programme d’intégration de votre organisation.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Boîte à outils | La PI est partout | Quel est le rapport entre la PI et votre travail quotidien ? Plus que vous ne le pensez. Chaque jour, les employés créent, partagent et utilisent des informations susceptibles de renforcer l’avantage concurrentiel d’une entreprise ou de le mettre en péril. Les choix que nous faisons — souvent sans nous en rendre compte — peuvent déterminer si des idées, des innovations, des marques, des données et d’autres actifs commerciaux de grande valeur restent protégés. Dans cette vidéo, vous découvrirez où la PI intervient dans votre travail, comment des décisions apparemment anodines peuvent entraîner des conséquences importantes, et ce que vous pouvez faire pour contribuer à protéger l’innovation, à réduire les risques et à créer une valeur commerciale durable. La PI est partout. Une fois que vous saurez où la chercher, vous la verrez dans presque tout ce que vous faites. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Chat IA – Coller avec précaution | Que se passe-t-il si des informations confidentielles sont collées dans un outil d’IA public ? Plus de conséquences que vous ne le pensez. L’IA peut être un outil professionnel puissant, aidant les équipes à travailler plus vite, à réfléchir plus clairement et à prendre de meilleures décisions. Mais l’utilisation d’une plateforme d’IA publique pour analyser des informations professionnelles sensibles peut exposer vos données, affaiblir la protection de la PI et créer des risques pour l’ensemble de l’entreprise. Dans cette vidéo, vous verrez comment un raccourci bien intentionné peut conduire à un résultat inattendu. Découvrez comment utiliser l’IA de manière responsable tout en protégeant les informations confidentielles et la PI de votre entreprise. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Les murs ont des oreilles | Ce que vous dites et l’endroit où vous le dites peuvent avoir des conséquences durables lorsqu’il s’agit d’informations sensibles. Les employés discutent de toutes sortes d’informations dans le cadre de leur travail, mais le lieu où ces conversations se déroulent a son importance. Une conversation informelle dans un lieu public peut révéler des informations confidentielles, mettant ainsi en danger la propriété intellectuelle et l’avantage concurrentiel de votre organisation. Dans cette vidéo, vous verrez comment une conversation banale peut mener à une issue inattendue et découvrirez des mesures simples pour vous aider à protéger les informations confidentielles, que ce soit sur votre lieu de travail ou lors de vos déplacements. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Brevets, marques, droits d’auteur, dessins industriels, et secrets de commerce [oh là là] | Brevets, marques, dessins industriels, droits d’auteur, secrets de commerce et informations confidentielles : tous protègent la propriété intellectuelle, mais pas de la même manière. Les différentes formes de propriété intellectuelle (PI) protègent différents types d’actifs commerciaux, et c’est grâce à ces actifs de PI que les organisations établissent leurs droits de propriété sur ces éléments. Des inventions et marques aux œuvres créatives, en passant par les conceptions de produits et les informations commerciales de valeur. Comprendre ces différences aide les organisations à protéger l’innovation, à réduire les risques et à conserver leur avantage concurrentiel. Dans cette vidéo, vous découvrirez les principales formes de PI, ce que chacune d’entre elles protège et pourquoi il est important de comprendre ces différences. Que vous créiez, utilisiez, partagiez ou protégiez des informations, reconnaître la PI peut vous aider à réduire les risques, à soutenir l’innovation et à préserver les actifs précieux de votre organisation. Une fois que vous saurez ce qu’il faut rechercher, vous verrez la PI partout. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Déposer avant de divulguer | La protection de l’innovation commence par une stratégie, mais savoir quand agir est tout aussi important. Les salons professionnels, les réunions avec les clients et les démonstrations de produits constituent d’excellentes occasions de mettre en avant vos innovations. Cependant, divulguer une invention trop tôt – ou la laisser sans protection – peut la mettre en danger. Sans une planification adéquate, ces activités peuvent, involontairement, porter atteinte à vos droits de brevet et offrir des opportunités à vos concurrents. Dans cette vidéo, vous découvrirez pourquoi il est essentiel de déposer une demande de brevet avant de divulguer publiquement une invention, comment impliquer dès le début votre responsable PI peut réduire les risques, et ce que vous pouvez faire pour contribuer à protéger les innovations de votre entreprise. Avant toute divulgation, posez-vous cette question simple : « Avons-nous déposé une demande de brevet ? » | EN / FR | 1 |
Au CAI, nous considérons que la PI est une compétence qui s’acquiert. Cela ne signifie toutefois pas que vous n’avez pas besoin de professionnels de la PI pour toutes sortes de tâches liées à la mise en œuvre de votre stratégie de propriété intellectuelle. Dans cette section, vous trouverez des ressources qui vous permettront de mieux collaborer avec vos professionnels de la PI et vos fournisseurs de services de la propriété intellectuelle. Apprenez comment embaucher le bon professionnel de la PI et à quel moment faire appel à lui. Améliorez la qualité de votre documentation grâce aux modèles téléchargeables et modifiables, qui vous serviront de point de départ pour définir les modalités de collaboration avec vos sous-traitants et vos employés.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Rencontrez les experts | Vous avez besoin de l’aide d’un professionnel de la PI mais ne savez pas qui choisir ? Ce cours a deux objectifs : vous présenter le large éventail de professionnels de la PI et vous aider à sélectionner le fournisseur de services de PI le mieux adapté à votre tâche. Vous serez également guidé pour créer un plan de sélection et d’embauche du bon prestataire de services en fonction de votre situation en termes de droits de PI (enregistrés ou non) et de votre juridiction. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Liste de contrôle pour les experts PI Questions à poser – Avant de les engager | Pour vous aider à répondre à la question de savoir qui vous devriez engager, vous devez d’abord vous demander quelles sont les étapes à franchir et où j’ai besoin de l’aide d’un expert en PI. Utilisez ce guide pour vous préparer. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Collaborer efficacement avec des professionnels de la PI | Ce document présente les meilleures pratiques pour collaborer avec les professionnels de la PI, notamment les avocats et les mandataires, en mettant l’accent sur une sélection, une collaboration et une gestion efficaces afin de tirer le meilleur parti des services en matière de PI. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Modèle d’accord de non-divulgation à sens unique du CAI | Un accord de non-divulgation est préférable lorsque la partie qui divulgue les informations fournit des informations confidentielles ou lorsque vous ne souhaitez pas recevoir d’informations confidentielles de la part de l’autre partie. Version en lecture seule. | EN | 1 |
| Boîte à outils | Modèle d’accord de non-divulgation réciproque du CAI | Un accord de non-divulgation (NDA) bilatéral est utilisé lorsque les deux parties souhaitent divulguer des informations confidentielles. Version en lecture seule. | EN | 1 |
| Boîte à outils | Modèle de contrat d’emploi du CAI | Un modèle de contrat d’accueil des nouveaux employés peut servir de point de départ à l’élaboration d’un contrat d’accueil adapté à votre entreprise. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Modèle de clause de non-responsabilité du CAI | Une clause de non-responsabilité relative aux modèles déchargeant la CAI de toute responsabilité ou réclamation liée à l’utilisation des modèles, aux actions prises (ou non prises) sur la base du contenu des modèles, au site web du CAI ou au portail des membres. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Modèle de contrat de cession de brevet | Un accord de cession de brevet est un outil que les membres peuvent utiliser lorsqu’ils transfèrent la propriété d’un brevet (droits de brevet) d’une partie à une autre. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Introduction des accords de nondivulgation : Une mise au point pour les jeunes entreprises et les PME | Cette ressource décrit les utilisations, les avantages et les limites des accords de confidentialité, les considérations clés à garder à l’esprit lors de l’utilisation des accords de confidentialité et les risques potentiels liés à l’absence d’accords de confidentialité dans votre entreprise. Elle s’accompagne de deux modèles d’accord de non-divulgation que vous pouvez utiliser comme guides pour préparer vos propres accords de non-divulgation. | EN / FR | 1 |
Vous souhaitez vous assurer que vous détenez bien les droits sur vos inventions? Ces ressources vous permettront d’acquérir les compétences nécessaires pour prendre de meilleures décisions concernant un large éventail de questions liées à la propriété de la PI.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Boîte à outils | Une orientation vers la propriété de PI | Cette ressource souligne l’importance de la propriété de PI et présente différentes méthodes pour l’établir, telles que l’enregistrement de la PI, la mise en place de processus internes pour sauvegarder la PI non enregistrable et l’utilisation de contrats. L’établissement de la propriété PI nécessite la participation de tous les membres de l’organisation et commence par la promotion d’une culture de sensibilisation et de protection de la PI. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Naviguer les questions de PI pour les scissions d’entreprises universitaires | Ce guide, composé d’une série de considérations, vous aidera à prendre les bonnes mesures lorsque vous chercherez à créer une scission d’entreprise. | EN / FR | 1 |
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