Catalogue des cours : Droits de PI
Les brevets sont sans conteste la forme de propriété intellectuelle la plus discutée, mais leur valeur commerciale peut varier considérablement en fonction de la stratégie de propriété intellectuelle d’une entreprise, et les mécanismes de la protection par brevet sont souvent mal compris. Bienvenue dans « Vous êtes désormais responsable de la propriété intellectuelle : les brevets » – un ensemble de ressources destinées à aider ce que nous appelons le « responsable PI » à s’y retrouver dans l’écosystème des brevets. Dans cette section, vous trouverez des modules pratiques sur la valeur commerciale des brevets qui mettent l’accent sur ce que vous, en tant que dirigeant d’entreprise, devez savoir : les étapes du processus de brevetage, le temps à y consacrer, les coûts et la brevetabilité (ce qui est brevetable). Ces modules abordent des problèmes d’affaires courants et proposent des solutions liées aux brevets; ils vous aident à déterminer ce que vous pouvez faire par vous-même et à quel moment vous pouvez faire appel à des experts. Nous proposons également des guides de référence sur les principales juridictions, comme le Canada, les États-Unis et le système du PCT pour le dépôt international de brevets, afin de vous permettre de mieux comprendre les exigences. Ces documents axés sur les affaires vous permettent d’acquérir des compétences pratiques et vous aident à renforcer votre confiance dans votre capacité à évaluer le travail des professionnels de la PI et à aller de l’avant avec des actifs de brevets à valeur ajoutée qui soutiennent votre entreprise.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Les rouages des brevets | Les chefs d’entreprise doivent comprendre l’investissement en temps nécessaire pour développer des actifs stratégiques en matière de brevets et les étapes clés du processus de brevetage. Ce module donnera une idée des coûts typiques et des délais généraux de protection. Vous apprendrez également ce qui est brevetable et ce qui ne l’est pas, à quoi ressemble un document de brevet et comment s’y retrouver. | EN | 1 |
| Boîte à outils | Les bases des demandes de brevets américains | Cette ressource fournit une vue d’ensemble des demandes de brevets américains, y compris les faits de base, les exigences, les idées fausses les plus courantes et les différents types de demandes que vous rencontrez couramment. Utilisez cette ressource lorsque vous envisagez de déposer un brevet aux États-Unis et que vous avez besoin d’une vue d’ensemble du fonctionnement du système américain. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Les bases des demandes de brevets provisoires américains | Cette ressource donne un aperçu des principes de base des brevets provisoires américains – les exigences en matière de dépôt, quelques idées fausses courantes, ainsi que les avantages et les limites des dépôts de brevets provisoires dans le cadre de la constitution d’un portefeuille de brevets pour votre entreprise. Utilisez cette ressource lorsque vous envisagez de déposer votre premier brevet et de déterminer si un brevet provisoire américain pourrait être la bonne solution. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Le traité de coopération en matière de brevets (PCT) | Cette ressource donne une vue d’ensemble des demandes de brevet PCT, qui permettent de déposer des demandes à l’échelle internationale. Vous y trouverez des informations de base, les conditions de dépôt et les questions les plus fréquemment posées. Utilisez cette ressource lorsque vous avez dépassé le stade de votre premier dépôt de brevet et que vous n’êtes pas sûr de la meilleure voie à suivre lorsque vous envisagez de déposer des demandes dans plusieurs pays. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Brevets pour les inventions basées sur des logiciels | Cette ressource donne un aperçu de la façon dont les inventions basées sur des logiciels peuvent être protégées par des brevets. Nous discutons des idées fausses les plus courantes et des conseils pratiques pour protéger les innovations logicielles, y compris quelques recommandations sur ce qu’il faut prendre en compte avant de s’adresser à un agent de brevets. Utilisez cette ressource si vous avez une innovation logicielle et que vous envisagez de protéger la valeur commerciale de votre innovation logicielle. | EN / FR | 3 |
| Boîte à outils | Les bases du brevet dans l’Union européenne | Cette ressource fournit une vue d’ensemble des systèmes de brevets européens et des différentes voies permettant d’obtenir une protection par brevet en Europe. Utilisez cette ressource si vous envisagez d’obtenir une protection par brevet en Europe et cherchez à comprendre les options qui s’offrent à vous. Pour une vue d’ensemble rapide, consultez le document « Vue d’ensemble ». | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Brevetage des technologies d’IA : un guide pratique | Un guide sur le dépôt de brevets pour les technologies d’IA destiné à aider les PME canadiennes à identifier les aspects de leurs innovations en matière d’IA susceptibles d’être brevetables, à comprendre comment les inventions liées à l’IA sont évaluées au regard du droit des brevets, à préparer des divulgations efficaces en vue de leurs échanges avec des prestataires de services, et à prendre des décisions éclairées quant à l’opportunité et au moment de solliciter une protection par brevet. Ce guide se concentre spécifiquement sur les considérations relatives au dépôt de brevets associées aux technologies d’IA. | EN / FR | 3 |
| Boîte à outils | Fiche d’information sur les brevets de l’OPIC | Ce lien fournit des informations de base sur les brevets canadiens, y compris une courte vidéo sur ce que vous pouvez (et ne pouvez pas) breveter et sur les raisons pour lesquelles les brevets sont des actifs commerciaux importants. | EN | 2 |
| Boîte à outils | Guide de la recherche sur Google Patents | Ce guide de recherche vous aidera à effectuer des recherches efficaces sur les brevets à l’aide de Google Patents, un outil d’agrégation gratuit. Google Patents est un moteur de recherche qui collecte des données à partir de divers outils sources pour constituer des bases de données contenant des informations sur les brevets provenant de plusieurs juridictions. Google Patents a indexé plus de 120 millions de documents de brevets provenant de 100 offices nationaux de brevets du monde entier. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Guide de recherche de brevets sur Espacenet | Guide rapide destiné à aider les entreprises à rechercher des documents de brevet pertinents à l’aide de l’outil de recherche de brevets Espacenet, accessible au public. À l’aide d’exemples illustrés, découvrez comment utiliser des mots-clés et des chaînes de recherche ciblées en fonction de différents objectifs de recherche de brevets. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Guide de recherche de brevets sur The Lens | Guide rapide destiné à aider les entreprises à rechercher un document de brevet pertinent à l’aide d’un ou de plusieurs mots-clés et d’une chaîne de recherche, en fonction de différents objectifs de recherche, à l’aide de l’outil de recherche de brevets The Lens, accessible au public. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Guide de recherche de brevets Patentscope | Un guide pratique destiné à aider les entreprises à effectuer des recherches de brevets à un stade précoce à l’aide de la base de données Patentscope de l’OMPI, accessible au public. Elle facilite l’évaluation préliminaire des risques en expliquant comment repérer les documents de brevets pertinents à l’aide de mots-clés, de chaînes de recherche structurées et d’outils de classification de base. | EN / FR | 2 |
| Module | Divulgation d’invention : Recueil | Pour tirer parti de l’innovation au sein de votre entreprise, vous devez être en mesure d’en identifier et d’en documenter la valeur. C’est là qu’un document de divulgation de l’invention peut s’avérer utile. Cette leçon vous aidera à saisir les informations commerciales, techniques et juridiques de votre invention afin d’éclairer la prise de décision en matière de PI. | EN | 1 |
| Module | Divulgation d’invention : Évaluation | Maintenant que vous avez utilisé le document de divulgation de l’innovation pour saisir votre invention, l’étape suivante consiste à l’évaluer par rapport à une série de paramètres élaborés pour vous aider à déterminer sa valeur commerciale. Ce module explique les méthodes permettant de réaliser une évaluation de votre document de divulgation d’invention. | EN | 2 |
| Module | Divulgation d’invention : Protection | La phase d’évaluation de votre document de divulgation de l’innovation étant achevée, vous êtes bien placé pour décider de la marche à suivre en ce qui concerne le type de protection et de publication, ou l’absence d’action. Ce module explique certains des éléments à prendre en compte pour décider de la meilleure façon de protéger votre PI. | EN | 2 |
| Boîte à outils | Formulaires et guide de divulgation d’une invention | Cette ressource donne un aperçu de la manière de saisir les inventions au sein de votre entreprise, ainsi que des formes de saisie des différentes perspectives et utilisations d’une invention au sein de votre entreprise. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Formulaires et guide de divulgation et d’évaluation des inventions | Cette ressource offre une vue d’ensemble sur la manière de recenser les inventions au sein de votre entreprise, fournit un formulaire pour recenser les différentes perspectives et utilisations de l’invention au sein de votre entreprise, et fournit un mécanisme pour évaluer leur valeur et permettre de les classer par ordre de priorité. | EN / FR | 2 |
| Module | Vos revendications du brevet : protéger votre avantage concurrentiel | Cette leçon utilise l’analogie du « marché des brevets » pour vous présenter les principales composantes structurelles d’une revendication de brevet (préambule, phrase de transition, corps) ainsi que les éléments et les limitations qui définissent une revendication de brevet. Une bonne compréhension de la structure des brevets vous permettra de rédiger une demande de brevet dans laquelle vos revendications seront conformes à vos objectifs commerciaux et résisteront à un examen minutieux. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Accélération des brevets | Comprendre pourquoi, comment et quand accélérer la procédure d’obtention d’un brevet. | EN / FR | 3 |
| Module | Votre mémoire descriptif de brevet – respecter votre part du contrat en matière de brevets | Vous avez des difficultés avec la section du mémoire descriptif de votre demande de brevet ? En utilisant notre cadre 5W+1H, vous pouvez examiner et évaluer chaque section de votre mémoire descriptif de brevet afin de vous assurer que votre divulgation technique est claire et complète. Nous vous recommandons d’avoir votre document de divulgation original à portée de main afin d’examiner vos objectifs commerciaux concernant votre invention. Il est préférable d’effectuer cet exercice avant de commencer votre demande de brevet. | EN / FR | 2 |
| Module | Recours au système des brevets – Maîtriser la phase d’examen | Cette leçon vous présentera les trois étapes de la phase d’instruction (dépôt et publication, examen et délivrance) et ce que vous devez savoir à chaque étape. Vous apprendrez également les éléments clés à prendre en compte lors de la phase d’examen, tels que la manière de déconstruire le rapport de l’examinateur de brevets et d’engager une négociation collaborative avec lui. Enfin, vous apprendrez comment conserver votre brevet une fois qu’il a été délivré. | EN / FR | 3 |
| Module | Pourquoi rechercher des documents de brevets? | Vous recherchez des demandes de brevet déposées ? Avez-vous besoin d’effectuer une recherche sur l’activité de brevetage d’une entreprise qui vous intéresse ? Élargir vos connaissances en matière de recherche de brevets est une compétence utile pour un chef d’entreprise. Ce module vous aidera à définir des objectifs de recherche clairs, vous présentera des sources et des outils d’agrégation courants pour les données sur les brevets et exposera des stratégies et des tactiques de recherche courantes. | EN / FR | 1 |
| Module | Stratégies pratiques pour une recherche efficace de brevets | Cette leçon vous présentera cinq stratégies clés pour une recherche efficace de brevets en utilisant des méthodologies booléennes qui incorporent des opérateurs de base, des imbrications et des opérateurs avancés. À l’issue de ce cours, vous serez mieux équipé pour effectuer des recherches qui donneront des résultats de qualité. Une recherche de brevet efficace nécessite de la pratique, alors n’oubliez pas de revoir cette leçon pour améliorer vos techniques de recherche. Cette leçon est idéale pour un responsable PI ou toute personne responsable de la PI dans votre entreprise. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Outils de recherche en matière de brevets et de non-brevets | Ce document a pour but de vous aider à vous familiariser avec les outils disponibles gratuitement pour effectuer en interne une recherche efficace en matière de brevets et de non-brevets. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Brevetabilité vs. Liberté d’exploitation vs. Paysage des brevets-Que faire et quand | Ce document a pour but de vous aider à comprendre les différences entre trois types de recherches de brevets : la brevetabilité, la liberté d’exploitation (FTO) et le paysage des brevets. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Créer des mots-clés et des chaînes de recherche optimisés à des fins de surveillance des brevets | Un guide rapide pour aider les entreprises à créer des mots-clés et des chaînes de recherche efficaces pour une surveillance efficace des brevets dans un domaine technologique spécifique. | EN / FR | 1 |
| Module | La valeur commerciale de l’analyse du paysage de la PI | Vous tenez-vous au courant des tendances du marché, des besoins des clients et de l’activité des concurrents ? Les rapports sur le paysage des brevets, qui identifient les technologies nouvelles et émergentes et fournissent des informations sur les acteurs du marché, peuvent vous aider. Ces rapports sont essentiels pour vous aider à identifier vos concurrents et à prendre des décisions commerciales stratégiques en conséquence. Cette leçon vous aidera à cartographier votre PI dans votre chaîne de valeur, en déterminant quand et comment obtenir un rapport sur le paysage des brevets, et quelles informations vous permettent d’identifier les risques et les opportunités pour votre entreprise dans les domaines de marché pertinents. | EN | 1 |
| Module | Examen des documents de brevet | Vous n’êtes pas sûr de pouvoir examiner les documents techniques des brevets ? Cette leçon est conçue pour aider les responsables PI à examiner et à analyser l’information technique contenue dans les documents de brevet, en mettant l’accent sur quatre sources clés de renseignements concurrentiels : la page de garde, les dossiers de demande, la description/les dessins et les revendications. Ensuite, à l’aide d’un guide étape par étape, les responsables PI apprendront comment procéder à un examen préliminaire d’un document de brevet pour détecter les risques en évaluant le produit ou le service de leur entreprise par rapport aux revendications d’un document de brevet d’une tierce partie. Note aux responsables PI : Cette leçon est un guide pratique pour l’examen des documents de brevet avant une réunion avec une équipe de direction et/ou des fournisseurs de services de PI externes. | EN | 3 |
| Boîte à outils | Examen d’un document de brevet pour évaluer le risque | Utilisez cette feuille de travail comme un guide pour vous aider à extraire les informations clés des documents de brevets de vos concurrents potentiels (ou de tout autre tiers) et à les évaluer de manière systématique pour déterminer les risques qu’ils présentent par rapport à votre propre produit ou service. Une fois votre examen préliminaire terminé, vous pourrez décider de faire appel à votre fournisseur de services de propriété intellectuelle. | EN / FR | 3 |
| Boîte à outils | Analyse d’un document de brevet | Ce document explique la structure des documents de brevet, en présentant les principales sections d’un brevet, du descriptif aux revendications du brevet, et en précisant le rôle de chaque partie, la raison de son existence et la manière dont elles s’articulent pour divulguer une invention et définir l’étendue de la protection juridique. | EN / FR | 1 |
Toute entreprise détient des informations confidentielles – et, dans un marché hautement concurrentiel, la manière dont vous les protégez revêt une importance cruciale. Dans cette section, vous trouverez un module pratique consacré à la valeur commerciale des secrets de commerce, qui vous fournira des bases solides sur ce qu’offre la protection des secrets de commerce, sur la manière dont elle peut compléter d’autres formes de protection de la PI, ainsi que sur les mesures à prendre pour préserver la confidentialité des renseignements de votre entreprise. Ce cours détaille également les mesures à prendre en cas de divulgation ou d’utilisation abusive des secrets de commerce.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Les rouages des secrets de commerce | Ce module vous apprendra les rouages de la protection des secrets de fabrication et la manière dont vous pouvez intégrer les secrets de fabrication dans votre commerce en tant que composante d’une stratégie PI plus large. Il abordera les stratégies commerciales courantes permettant d’exploiter les secrets de commerce pour atteindre les objectifs commerciaux, la manière de capturer et de protéger vos secrets de commerce, et ce que vous devez faire si des secrets de commerce ont été révélés. | EN | 2 |
| Boîte à outils | Guide des secrets de commerce : Identifier, capturer, protéger | Cette boîte à outils vous aidera à identifier et à protéger les secrets de commerce de votre entreprise et à gérer les risques résultant de l’appropriation illicite de secrets de commerce. Nous présentons certaines mesures que vous pouvez prendre en interne, ainsi que des facteurs externes dont vous devez tenir compte pour protéger les secrets de commerce. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Stratégie pour les secrets de commerce – Intégrer les secrets de commerce dans votre entreprise | Cette ressource donne un bref aperçu des secrets de commerce et examine les éléments clés à prendre en considération pour évaluer les options entre la poursuite d’un brevet et celle d’un secret de commerce. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Brevets et secrets de commerce | Lors du développement d’une nouvelle technologie, le choix entre ce qui doit être conservé comme secret de commerce et ce qui doit faire l’objet d’un brevet dépendra de plusieurs facteurs techniques, juridiques et commerciaux. Cette boîte d’outils vous aidera à déterminer si ce sont les brevets, les secrets de commerce ou une approche hybride qui répondent le mieux à la stratégie commerciale et aux objectifs en matière de PI de votre entreprise. | EN / FR | 2 |
Toute entreprise, quelle que soit sa taille, possède une marque. Et sur un marché concurrentiel, la différenciation de la marque est essentielle. Vous débutez dans le domaine des marques de commerce et vous vous demandez comment élaborer une stratégie gagnante pour renforcer votre marque? Tirer parti des marques de commerce est un excellent moyen de protéger votre marque et de vous permettre d’atteindre et de satisfaire vos clients. Dans cette section, nos modules pratiques sur les marques de commerce vous permettront de découvrir la valeur commerciale des marques de commerce, ainsi que leur champ de protection et les pratiques exemplaires à suivre pour créer une marque et effectuer vos propres recherches de marques. Ces modules vous serviront également de guide pour vous aider à comprendre comment intégrer les marques de commerce à votre stratégie commerciale et vous plongeront au cœur du processus d’identification, de sélection, de vérification et de protection de vos marques de commerce, tout en vous indiquant comment communiquer avec votre fournisseur de services pour obtenir de l’aide supplémentaire.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Les rudiments des marques de commerce | Ce module vous apprendra comment intégrer les marques dans votre entreprise en tant que composante d’une stratégie de propriété intellectuelle plus large. Vous apprendrez les bases des marques, la valeur qu’elles apportent à une entreprise et l’étendue de leur protection. En outre, ce module décrit la procédure d’enregistrement des marques au Canada, aux États-Unis et dans l’UE afin d’aider les chefs d’entreprise à comprendre les délais et les meilleures pratiques lors de la création d’une marque. | EN | 2 |
| Boîte à outils | Les marques internationales et le protocole de Madrid | Cette ressource donne un aperçu du Protocole de Madrid pour l’enregistrement international des marques, y compris les faits de base, les exigences, les idées fausses les plus courantes et les considérations clés sur l’opportunité d’utiliser le Protocole de Madrid pour protéger vos marques à l’échelle internationale. Utilisez cette ressource lorsque vous envisagez de protéger vos marques à l’étranger afin de déterminer la meilleure voie à suivre. | EN / FR | 2 |
| Module | Recherche de marques de commerce : un guide | Ce cours propose un guide pratique, étape par étape, sur la manière d’effectuer une recherche de marques (également appelée recherche d’antériorité ou de diligence raisonnable) en utilisant les différentes bases de données de marques au Canada, aux États-Unis et en Europe, et sur la manière de préparer des rapports de recherche basés sur vos résultats. À l’aide d’une étude de cas, vous apprendrez à analyser les résultats de la recherche de marques afin de prendre des décisions commerciales éclairées. | EN | 2 |
| Boîte à outils | Boîte à outils pour la recherche des marques | Cette ressource fournit une série de feuilles de travail qui permettent à l’utilisateur de passer en revue toutes les considérations à prendre en compte lors de la sélection d’un nom pour votre entreprise, votre produit, etc. Elle permet à l’utilisateur d’appliquer ce qu’il sait déjà ou ce qu’il a appris dans le module Recherche de marques : un guide. Utilisez cette ressource lorsque vous envisagez de choisir différents noms de marque utilisés dans votre entreprise. Grâce aux feuilles de travail, aux listes de contrôle et aux organigrammes contenus dans ce dossier zip téléchargeable, l’utilisateur sera en mesure de rester organisé lorsqu’il effectuera une recherche préliminaire sur les marques. L’utilisateur peut ensuite présenter à un fournisseur de services de PI toutes les conclusions pertinentes concernant les marques qu’il souhaite exploiter, afin qu’il procède à un examen approfondi. | EN / FR | 2 |
| Boîte à outils | Effectuer des recherches par élimination pour les marques | Vous avez trouvé un nom pour votre produit, votre service ou votre entreprise – et il est plutôt bon ! J’espère qu’il n’est pas trop beau pour être vrai. La première chose à faire avant d’enregistrer ou d’utiliser le nom est d’effectuer une recherche par élimination de la marque. Une recherche par élimination vous permet d’identifier et d’éviter les noms et les marques qui posent manifestement problème dès le départ. Pour en savoir plus, cliquez ici. | EN / FR | 1 |
| Module | Pourquoi les marques de commerce? Guide d’introduction pour les responsables PI | Ce module vous incite à réfléchir aux marques dans le contexte de votre entreprise : comment les MT peuvent-elles s’intégrer dans votre stratégie de propriété intellectuelle et dans votre stratégie commerciale globale ? Vous serez également initié aux compétences nécessaires pour mener et développer une stratégie de marque réfléchie. | EN | 1 |
| Module | Identification des marques de commerce | Ce module vous présente les différents types de marques et vous explique comment utiliser une fiche d’identification des marques. Iggy, un responsable PI fictif, explique comment la feuille de travail est un moyen efficace d’organiser et de suivre vos marques actuelles et futures afin que vous puissiez évaluer les marques qui peuvent être protégées, leur importance et leur niveau de priorité. En utilisant la fiche d’identification des marques, vous pouvez évaluer et classer par ordre de priorité les marques de votre entreprise. Une fiche d’identification des marques téléchargeable est incluse. | EN | 2 |
| Module | Créer votre propre liste principale de produits et de services | Une fois que vous aurez rempli votre fiche d’identification des marques, Iggy reviendra pour vous guider vers l’étape suivante, à savoir la création de votre propre liste principale de produits et services, qui relie vos marques aux produits ou services que vous vendez. Vous découvrirez les avantages de cette liste, qui simplifie notamment les procédures de dépôt et d’enregistrement des marques, et qui permet de conserver des archives en cas d’infraction à la marque ou de prouver l’utilisation de vos marques. Une feuille de travail téléchargeable sur la liste principale des produits et services est incluse. | EN | 2 |
| Module | Choisir une marque forte (enregistrabilité inhérente à la marque de commerce) | Maintenant que vous avez associé vos marques à vos produits et services, quelle est la prochaine étape ? Dans ce module, vous apprendrez l’étape cruciale de la sélection des marques les plus fortes à enregistrer – celles qui peuvent distinguer vos produits et services des autres. Vous découvrirez également les critères d’enregistrabilité des marques et la manière d’analyser les marques pour que celles que vous avez choisies aient plus de chances d’être enregistrées. | EN | 2 |
| Module | Effectuer une vérification de la disponibilité d’une marque de commerce | Avant de déposer une marque, vous devrez effectuer une recherche d’antériorité pour vous assurer qu’une autre entreprise dans votre juridiction n’utilise pas la même marque ou une marque similaire pour le même produit ou service. Ce module vous apprendra les facteurs à prendre en compte lors d’une recherche de marques et vous présentera les différents types de recherches de marques, y compris les recherches de concurrents. Note à l’attention des responsables PI : Nous recommandons de suivre le cours Recherche de marques : un guide avant ou après ce module. | EN | 3 |
| Module | Donner suite aux résultats de votre recherche de disponibilité | Vous avez encore des questions sur vos recherches de marques ? Ce module fournit des suggestions pratiques sur la manière de formuler vos questions et sur les informations à présenter à votre prestataire de services pour obtenir les meilleurs résultats et une interaction plus fructueuse. | EN | 3 |
Les dessins industriels constituent une forme de propriété intellectuelle que les entreprises peuvent utiliser pour protéger les caractéristiques visuelles et esthétiques de leurs produits, telles que la forme, les motifs ou les ornements, ce qui leur assure un avantage concurrentiel sur le marché.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Les bases du dessin industriel – Introduction au dessin industriel | Découvrez comment le dessin industriel façonne la perception des consommateurs, renforce la valeur des produits et contribue au succès commercial, au-delà de la simple esthétique. Ce cours explore la nature du dessin industriel, ses différences par rapport aux autres formes de propriété intellectuelle, et explique pourquoi son enregistrement et sa détention sont essentiels pour obtenir un avantage stratégique. Vous acquerrez les compétences nécessaires pour identifier, protéger et exploiter efficacement les actifs de dessin à travers des exemples concrets. | EN / FR | 1 |
| Boîte à outils | Les dessins industriels dans le monde des affaires | Ce guide d’introduction explore les dessins et modèles industriels, une forme de propriété intellectuelle que les entreprises peuvent utiliser pour protéger les caractéristiques visuelles et esthétiques de leurs produits, telles que la forme, le motif ou l’ornementation, afin de garantir un avantage concurrentiel sur le marché. | EN / FR | 1 |
| Module | Les bases du dessin industriel – Enregistrement des dessins industriels au Canada | Ce module examine la procédure à suivre pour obtenir la protection d’un dessin industriel au Canada par l’intermédiaire de l’OPIC. Les apprenants découvriront les types de dessins ou modèles de produits pouvant bénéficier d’une protection, comprendront les critères juridiques d’enregistrement et suivront une procédure étape par étape pour obtenir l’exclusivité au Canada. | EN / FR | 2 |
| Module | Les bases du dessin industriel – Protéger vos dessins industriels à l’échelle internationale | Ce module examine comment les entreprises peuvent obtenir la protection de leurs droits de dessin industriel dans plusieurs juridictions, soit par le biais du Système de La Haye, soit en déposant directement leurs demandes dans les pays concernés. Les participants apprendront à comprendre les avantages stratégiques d’une protection mondiale des dessins et modèles, et découvriront notamment comment déposer une demande internationale de dessin ou modèle. | EN / FR | 2 |
Les droits d’auteur sont une forme essentielle de PI qui peut constituer un élément important de la stratégie de propriété intellectuelle d’une entreprise. Cette série en quatre parties consacrée aux fondements des droits d’auteur pose les bases de ces droits et vous permet d’acquérir une solide compréhension de leurs avantages, notamment de la manière dont ils peuvent être mis à profit pour créer des occasions d’affaires pour votre entreprise.
| Type d’activité | Titre de l’activité | Description | Langues | Niveau |
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| Module | Les rudiments des droits d’auteur – Les droits d’auteur dans votre entreprise | Découvrez comment les droits d’auteur peuvent être bénéfiques pour votre entreprise, ainsi que l’importance d’utiliser des outils de suivi pour vous aider à gérer vos droits. | EN | 1 |
| Boîte à outils | Droits d’auteur dans le monde des affaires | Ce guide d’introduction donne un aperçu des droits d’auteur, un type de propriété intellectuelle qui permet aux entreprises de protéger leurs œuvres créatives originales, notamment les logiciels, les contenus numériques, les publications, la musique et les arts visuels. Il explique comment les entreprises peuvent tirer parti des droits d’auteur pour protéger leurs créations, gérer leur utilisation et générer des revenus grâce à l’octroi de licences ou à la vente. | EN / FR | 1 |
| Module | Les rudiments des droits d’auteur – Comment éviter les infractions aux droits d’auteur | Êtes-vous préoccupé par l’infraction au droit d’auteur ? Ce module vous aide à éviter les infractions au droit d’auteur et à empêcher que votre travail ne fasse l’objet d’une infraction. Outre une meilleure compréhension de l’infraction au droit d’auteur, vous découvrirez les mesures à prendre pour vérifier la propriété du droit d’auteur, utiliser légalement les œuvres protégées par le droit d’auteur et protéger vos propres droits d’auteur. | EN | 2 |
| Module | Les rudiments des droits d’auteur – L’enregistrement des œuvres protégées | Vous hésitez à enregistrer vos droits d’auteur ? Dans ce module, vous découvrirez les avantages de l’enregistrement des droits d’auteur, ainsi que les raisons pour lesquelles certaines entreprises choisissent de ne pas enregistrer leurs droits d’auteur. En outre, vous aurez un aperçu de la Convention de Berne sur la protection internationale du droit d’auteur et des exigences en matière d’enregistrement du droit d’auteur au Canada et aux États-Unis. | EN | 3 |
| Module | Les rudiments des droits d’auteur – Créer des occasions | L’acquisition de licences d’auteur peut être un moyen pour votre entreprise de générer des revenus. Dans ce module, vous découvrirez les bases de l’acquisition de licences de droits d’auteur, telles que les conditions typiques d’acquisition de licences, les champs d’application des licences de droits d’auteur et l’importance de créer des processus et des cadres pour gérer vos licences. | EN | 3 |
Voyez comment notre expertise en PI peut appuyer votre entreprise.